Article I – Préambule
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes de fonctionnement de l’organisme de formation TekIT et de préciser les règles relatives à la santé et à la sécurité, aux règles générales et permanentes de fonctionnement de l’organisme ainsi qu’à la discipline.
Article II – Champ d’application
Le règlement intérieur s’applique à tous les stagiaires inscrits à une session de formation organisée par l’organisme de formation, ainsi qu’à tous les personnels permanents ou occasionnels de l’organisme.
Article III – Lieu de formation
Les formations peuvent se dérouler dans les locaux de l’organisme, dans des locaux loués pour l’occasion, dans les locaux de l’entreprise cliente ou encore en téléconférence. L’accès aux locaux est autorisé uniquement aux stagiaires inscrits et au personnel de l’organisme ou de l’entreprise hôte. Les stagiaires doivent respecter les consignes d’accès et de sécurité des lieux.
Article IV – Horaires de formation
Les horaires de formation sont fixés par l’organisme et communiqués aux entreprises clientes ainsi qu’aux stagiaires avant le début de la formation. Les stagiaires sont tenus de respecter ces horaires. En cas de retard ou d’absence, le stagiaire doit prévenir l’organisme de formation et son employeur dès que possible.
Les journées de formation n’excèderont pas 7 heures de formation et seront organisées de la manière suivante :
9h – 12h30 / 13h45 – 17h15.
Article V – Accès aux locaux
L’accès aux locaux de formation est autorisé uniquement aux stagiaires inscrits et au personnel de l’organisme. Les stagiaires doivent respecter les consignes d’accès et de sécurité des locaux. Il est interdit de fumer dans les locaux de l’organisme.
Paragraphe accès jardin ?
Article VI – Comportement et discipline
Respect et courtoisie : Les stagiaires doivent faire preuve de respect et de courtoisie envers le personnel de l’organisme et les autres stagiaires. Tout comportement inapproprié, discriminatoire ou violent est interdit.
Matériel pédagogique : Les stagiaires sont tenus de prendre soin du matériel pédagogique mis à leur disposition. Toute détérioration volontaire du matériel pourra entraîner des sanctions.
Utilisation des équipements : L’utilisation des équipements (ordinateurs, projecteurs…) doit se faire conformément aux instructions fournies. Les équipements doivent être utilisés à des fins pédagogiques uniquement.
Article VII – Hygiène et sécurité
Les stagiaires doivent respecter les consignes de sécurité affichées dans les locaux et participer aux exercices d’évacuation. En cas d’accident, il est impératif de la signaler immédiatement au formateur ou à un membre du personnel.
Article VIII – Assiduité et ponctualité
La présence régulière et la ponctualité sont des obligations essentielles pour tous les stagiaires au sein de notre organisme de formation. Chaque participant doit assister aux sessions de formation conformément au calendrier établi et respecter les horaires définis. Toute absence ou retard doit être justifié par un motif valable et communiqué à l’avance, si possible, à l’équipe pédagogique. Les absences injustifiées ou répétées ainsi que les retards fréquents peuvent entraîner des sanctions allant jusqu’à l’exclusion de la formation. L’assiduité et la ponctualité sont non seulement des gages de sérieux, mais elles participent également à la bonne dynamique du groupe et au respect du travail de chacun.
Article IX – Sanctions disciplinaires
En cas de non-respect du règlement intérieur, des sanctions disciplinaires peuvent être prises par la direction de l’organisme. Ces sanctions peuvent inclure :
- Un avertissement oral ou écrit
- Une exclusion temporaire ou définitive de la formation.
Article X – Droit à la défense
Chaque stagiaire dispose du droit fondamental à la défense en cas de litige ou de procédure disciplinaire au sein de notre organisme de formation. Avant toute sanction, le stagiaire concerné sera informé des faits qui lui sont reprochés et aura la possibilité de présenter ses explications, par écrit ou oralement, lors d’un entretien avec la direction ou les responsables pédagogiques. Ce droit garantit à chacun une écoute impartiale et une analyse objective des faits avant toute prise de décision. Le respect du droit à la défense est essentiel pour assurer un climat de confiance et d’équité au sein de notre structure.
Article XI – Entrée en vigueur et modifications
Le présent règlement intérieur entre en vigueur à compter de sa date de publication. Il peut être modifié par la direction de l’organisme. Toute modification sera communiquée aux intéressés par affichage ou par voie électronique.